Séance du Conseil d’administration du CIAS du 5 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 5 décembre 2024 : Ordre du jour de...
ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 octobre 2024 : Ordre du jour de...
DECRE_2024_094 – Conseil de développement
Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025
DECRE_2024_088 – DPU – DIA TdM 24H029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H029...
Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...
DECRE_2024_089 – DPU – DIA TdM 24H030
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H030...
DECRE_2024_090 – DPU – DIA TdM 24H031
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H031...
DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...