Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 novembre 2022 :
- Ordre du jour mis en ligne le 7 novembre 2022
- Liste des délibérations mise en ligne le 17 novembre 2022
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 24 novembre 2022
- Délibération relative au DOB 2032 mise en ligne le 29 novembre 2022
- Délibération relative au tableau des effectifs mise en ligne le 6 décembre 2022
- PV de la séance mis en ligne le 19 décembre 2022