Ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 décembre 2022 :
- Ordre du jour mis en ligne le 6 décembre 2022
- Liste des délibérations prises en séance mise en ligne le 13 décembre 2022
- Délibérations “Finances” mises en ligne le 15 décembre 2022
- Délibérations “autres sujets” mises en ligne le 15 décembre 2022
- Délibérations “autres sujets” mises en ligne le 19 décembre 2022
- PV de la séance mis en ligne le 9 février 2023 après approbation par le conseil le 6 février 2023