Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 :
- Ordre du jour de la séance mis en ligne le 20 juin 2023
- Liste des délibérations prises en séance mise en ligne le 30 juin 2023 (article L. 2121-25 modifié du CGCT)
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 4 juillet 2023
- Procès-verbal de séance mis en ligne le 26 septembre 2023