Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 :
- Ordre du jour de la séance mis en ligne le 8 septembre 2023
- Liste des délibérations mise en ligne le 21 septembre 2023
- Délibérations mises en ligne le 25 septembre 2023
- Délibérations mises en ligne le 29 septembre 2023 (Cession à la Société Dawood, Cession à la Société Martineau Peinture, Candidature à la Fabrique Prospective)
- Procès verbal de séance mis en ligne le 27 octobre 2023