Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 :
- Ordre du jour de la séance mis en ligne le 10 mars 2023
- Liste des délibérations mise en ligne le 20 mars 2023 (article L. 2121-25 modifié du CGCT)
- Délibérations de la séance mises en ligne le 21 mars 2023
- Suite des délibérations de la séance mise en ligne le 4 avril 2023 (demande de subvention auprès du Sydev)
- Procès-verbal de séance approuvé le 11 mai et mis en ligne le 16 mai 2023