Séance du Conseil d'administration du CIAS du 22 février 2024 - Terres de Montaigu

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 22 février 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 22 février 2024 :

  • Ordre du jour de la séance mis en ligne le 16 février 2024
  • Liste des délibérations mise en ligne le 26 février 2024
  • Délibérations (hors la délibération n°DEL20240222_10 – Tarifs complémentaires 2024) mises en ligne le 26 février 2024
  • Délibération Tarifs complémentaires 2024 mise en ligne le 7 mars 2024
  • Procès-verbal de séance mis en line le 18 avril 2024
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