Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024
- Ordre du jour de la séance mis en ligne le 25 juin 2024
- Liste des délibérations prises en séance, mise en ligne le 2 juillet 2024
- Délibérations prises en séance mises en ligne le 5 juillet 2024
- Délibération n°DEL20240701_17 “Mise en place d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)” mise en ligne le 12 juillet 2024
- Procès-verbal de séance approuvé au Conseil d’agglomération du 30 septembre et mis en ligne le 1er octobre 2024