Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 janvier 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 janvier 2025 : Ordre du jour de...
ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...
DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand
Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand
DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse
DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...
DECRE_2024_097 – DPU – DIA TdM 24H036
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H036...
DECRE_2024_095 – Avenant au marché de fournitures de conteneurs
Décision du Président portant sur la passation d’un avenant n°1 au marché de fournitures de conteneurs pour la collecte...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 5 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 5 décembre 2024 : Ordre du jour de...
ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 octobre 2024 : Ordre du jour de...
DECRE_2024_094 – Conseil de développement
Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu