DECRE_2025_007 – Contrat de Prêt Transformation écologique
Décision du Président portant sur la mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le Budget Assainissement
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...
DECRE_2025_005 – Avenant schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de réalisation du schéma directeur des énergies renouvelables et de...
DECRE_2025_006 – Fourniture et installation de mobiliers pour l’hôtel d’agglomération
Décision du Président portant sur l’attribution du lot 1 : fauteuils, sièges et chaises de la salle du Conseil...
Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 janvier 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 janvier 2025 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 5 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 5 décembre 2024 : Ordre du jour de...
ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...
DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand
Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand
DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse
DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...