DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...
DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...
DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif
Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif
DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique
Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique
DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025
Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 mars 2025 : Ordre du jour de...
Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 janvier 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 janvier 2025 : Ordre du jour de...
DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires
Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière
DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent
Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...