Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 mars 2025 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...
DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...
DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...
DECRE_2025_014 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025
Décision du Président fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025...
DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...
DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025
DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...
DECRE_2025_007 – Contrat de Prêt Transformation écologique
Décision du Président portant sur la mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le Budget Assainissement
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...