DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 22 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 22 février 2024 : Ordre du jour de...
DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages
Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...
DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme
Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu
DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière
DECDA_2024_006 – Modification régie de recettes Office de Tourisme
Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes de l’Office de Tourisme
DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière
Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 7 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 7 décembre 2023 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...