DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...
DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...
DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière
Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière
DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...
DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme
Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme
DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière
Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...
DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024
Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024
DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...
DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...
DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie
Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.
DECRE_2023_092 Avenant n°1 marché de travaux d’assainissement EU/EP et voirie – Rocheservière
Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (Eu/EP) et d’aménagement...
ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...