DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...
DECRE_2023_087 Avenant aménagement boulevard urbain et voie de desserte
Décision du Président portant sur l’avenant au marché de travaux d’aménagement du boulevard urbain et de la voie de...
DECRE_2023_085 Solution logicielle RH
Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’acquisition et de mise en place d’une solution logicielle de gestion...
ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand
Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_084 – DPU – DIA 085 TdM 23H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H027...
DECRE_2023_082 Etude de jalonnement cycblable et signalétique
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de réalisation d’une étude de jalonnement cyclable et signalétique sur le...
DECRE_2023_083 – DPU – DIA 085 TdM 23H026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H026...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 20 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 20 septembre 2023 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
DECAE_2023_081 Fourniture conteneurs ordures ménagères et déchets
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...