ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...
DECRE_2023_090 – DPU – DIA 085 TdM 23H030
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H030...
ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...
DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...
ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...
DECRE_2023_092 Avenant n°1 marché de travaux d’assainissement EU/EP et voirie – Rocheservière
Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (Eu/EP) et d’aménagement...
ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...
DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire
Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires
DECRE_2023_088 – DPU – DIA 085 TdM 23H028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H028...
DECRE_2023_089 – DPU – DIA 085 TdM 23H029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H029...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 15 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 15 novembre 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...