DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...
DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...
DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...
DECRE_2023_079 – DPU – DIA 085 TdM 23H025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H025...
ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
ARRAE_2023_070 Prescription de la modification n°4 PLUi Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
DECRE_2023_073 Avenant marché contrôles techniques
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques
DECRE_2023_074 Projets et actions d’autofinancement
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des projets et actions d’autofinancement des jeunes du service...
DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...
DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...
DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...
ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...