Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 juin 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...
ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024
Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...
DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024
Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie
DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...
DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...
DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt
Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...