DECRE_2023_062 Exécution de services de transports
Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports
DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...
DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...
DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...
DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...
ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...
DECDA_2023_057 Tarifs complémentaires Office de Tourisme
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des visites guidées à l’Office de Tourisme pour la...
DECDA_2023_058 Spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant le tarif du spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie, à...
DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...
DECCS_2023_055 Avance de trésorerie
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...
ARRAE_2023_063 Enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...