DECRE_2023_073 Avenant marché contrôles techniques
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques
DECRE_2023_074 Projets et actions d’autofinancement
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des projets et actions d’autofinancement des jeunes du service...
DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...
DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...
DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...
ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 juin 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...