DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023
ARRRE_2023_003 – Représentants de la FSSSCT de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...
ARRAE_2023_004 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
ARRAE_2023_005 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
DECRE_2023_003 – DPU – DIA 085 TdM 22 H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H027...
ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
DECRE_2023_002 – Travaux de refonte des postes de refoulement Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés de travaux de refonte des postes de...
DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques
Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023
ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
DECTDM_22_064 – DIA 029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029
DECTDM_22_061 – DIA 026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026
DECTDM_22_062 – DIA 028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028