ARRAE_2023_012 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
DECCS_2023_041 Tarifs 2023-2024 du Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs 2023-2024 du Conservatoire Intercommunal de musique
DECRE_2023_037 Schéma Directeur des énergies renouvelables et de récupération
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables...
DECRE_2023_033 – DPU – DIA 085 TdM 23H010
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H010...
DECRE_2023_047 – DPU – DIA 085 TdM 23H012
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H012...
DECRE_2023_035 – Boutique Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à...
DECRE_2023_036 – Prestations Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs des prestations pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à Saint-Georges-de-Montaigu,...
DECRE_2023_034 – DPU – DIA 085 TdM 23H011
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H011...
DECRE_2023_032 – Avance de trésorerie au CIAS
Décision du Président portant sur une avance remboursable au Centre Intercommunal d’Action Sociale Terres de Montaigu.
DECAE_2023_030 – Création d’une régie « Service Mobilité – Transport scolaire »
Décision du Président portant sur la création d’une régie mixte de recettes et d’avances “Service Mobilité – Transport scolaire”...
DECCS_2023_031 – Tarifs Animation jeunesse – Séjours été 2023
Décision du Président fixant les tarifs des séjours été 2023 organisés par le service Animation jeunesse de Terres de...
DECRE_2023_026 – Déconstruction de deux bâtiments Avenue Villebois Mareuil sur la commune de Montaigu (Montaigu-Vendée)
Décision du Président portant sur le marché de déconstruction de deux bâtiments Avenue Villebois Mareuil sur la commune de...