Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 février 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme
Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...
ARRRE_2023_062 Titres restaurant
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération
ARRRE_2023_001 Titres restaurant
Arrêté du Président du CIAS Montaigu-Rocheservière portant attribution des titres restaurant aux agents du CIAS
DECRE_2023_046 Assurances Dommages Ouvrage Hôtel intercommunal
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif aux assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses...
DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...
DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...
DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...
DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...
DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...
DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière
DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière