DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière
DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière
DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière
Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...
ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
DECAE_2023_040 Avenants marché de travaux du boulevard urbain
Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la passation d’avenants au marché de travaux d’aménagement du boulevard...
ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...
DECAE_2023_039 Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour...
DECCS_2023_041 Tarifs 2023-2024 du Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs 2023-2024 du Conservatoire Intercommunal de musique