Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...
DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...
DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...
DECRE_2025_014 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025
Décision du Président fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...
DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...
DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...
DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025
DECRE_2025_007 – Contrat de Prêt Transformation écologique
Décision du Président portant sur la mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le Budget Assainissement
DECRE_2025_005 – Avenant schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de réalisation du schéma directeur des énergies renouvelables et de...
DECRE_2025_006 – Fourniture et installation de mobiliers pour l’hôtel d’agglomération
Décision du Président portant sur l’attribution du lot 1 : fauteuils, sièges et chaises de la salle du Conseil...