DECRE_2024_090 – DPU – DIA TdM 24H031
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H031...
DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...
DECRE_2024_083 – Livres non scolaires 2025
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2025
DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...
DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques
Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...
DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...
Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...
DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière
DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...
DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière
DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...
ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...