DECRE_2024_043 – DPU – DIA TdM 24H015
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...
DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...
DECRE_2024_045 – DPU – DIA TdM 24H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...
DECRE_2024_046 – Maitrise d’oeuvre Salle de sport Rocheservière
Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport
Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
DECRE_2024_039 – Emprunt pour le budget ZAE
Décision du Président portant sur la mise en place d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer l’aménagement du...
DECRE_2024_040 – DPU – DIA TdM 24H013
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H013...
ARRAE_2024_022 Interdiction d’utilisation de bateau amorceur
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant interdiction d’utilisation de bateau amorceur ou tout autre moyen nautique et...
DECRE_2024_036 – DPU – DIA TdM 24H010
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H010...