Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025
DECRE_2024_088 – DPU – DIA TdM 24H029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H029...
Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...
DECRE_2024_089 – DPU – DIA TdM 24H030
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H030...
DECRE_2024_090 – DPU – DIA TdM 24H031
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H031...
DECRE_2024_091 – DPU – DIA TdM 24H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H032...
DECRE_2024_092 – DPU – DIA TdM 24H033
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H033...
DECRE_2024_093 – DPU – DIA TdM 24H034
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H034...
DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques
Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...
DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...