DECRE_2023_027 – Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président portant sur la fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage du 23 juin –...
DECRE_2023_028 – DPU – DIA 085 TdM 23H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H008...
DECRE_2023_029 – DPU – DIA 085 TdM 23H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H009...
Séance du Conseil d’agglomération du 6 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_023 – Assistance à maîtrise d’ouvrage réaménagement du Pôle Treize
Décision du Président portant sur la résiliation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le réaménagement du Pôle...
DECRE_2023_024 – Avenant marché entretien et maintenance des ascenseurs
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs dans...
DECRE_2023_025 – Avenant marché études préalables aménagement ZA Marches de Bretagne
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réalisation d’études préalables à l’aménagement de la Zone d’Activités...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_022 – Solution de gestion du transport scolaire
Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.
ARRAE_2023_008 Déversement des eaux usées de Briogel
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...
ARRAE_2023_007 Déversement des eaux usées de Saveurs et Nature
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...
ARRAE_2023_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...