ARRAE_2023_006 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...
DECRE_2023_009 – DPU – DIA 085 TdM 23H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...
DECRE_2023_010 – DPU – DIA 085 TdM 23H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...
ARRRE_2023_003 – Représentants de la FSSSCT de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...
ARRAE_2023_004 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
ARRAE_2023_005 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...
DECCS_2023_004 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président portant tarification des activités jeunesse proposées par le service Animation Jeunesse de Terres de Montaigu pour...
DECRE_2023_005 – DPU – DIA 085 TdM 23H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H001...
DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...
DECDA_2023_007 – Office de tourisme – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des produits vendus à l’office de tourisme de Montaigu pour l’année 2023
DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023
DECRE_2023_003 – DPU – DIA 085 TdM 22 H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H027...