ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
DECRE_2023_002 – Travaux de refonte des postes de refoulement Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés de travaux de refonte des postes de...
DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques
Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023
ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
DECTDM_22_064 – DIA 029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029
DECTDM_22_061 – DIA 026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026
DECTDM_22_062 – DIA 028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028
DECTDM_22_060 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie
DECTDM_22_058 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie
DECTDM_22_059 – Marchés infrastructures assainissement collectif
Décision du Président portant sur l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des infrastructures d’assainissement collectif des eaux usées (EU)...
DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires
Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...
DECTDM_22_056 – Refacturation
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie