DECRE_2023_021 – DPU – DIA 085 TdM 23H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H007...
DECRE_2023_017 – Sous-traitance à l’entreprise IKS Etanchéité pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...
DECRE_2023_018 – Sous-traitance à l’entreprise Placéo Loire Océan pour la construction d’un parking à étages
Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA 085 TdM 23H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...
DECRE_2023_013 – Avenant contrôle techniques périodiques des installations et équipements
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...
DECRE_2023_014 – Avenant entretien et maintenance du chauffage, eau chaude et ventilation
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...
DECRE_2023_015 – Avenant entretien et nettoyage locaux et vitreries
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de nettoyage de locaux et vitreries...
DECRE_2023_016 – Renouvellement de la Carte Achat Public
Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 8 décembre 2022
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 8 décembre 2022 : Ordre du jour...
DECRE_2023_011 – Travaux de construction Parking à étages de la gare de Montaigu-Vendée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...
ARRAE_2023_006 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...
DECRE_2023_009 – DPU – DIA 085 TdM 23H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...