DECTDM_22_056 – Refacturation
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie
ATDMAD_22_045 – Déversement eaux usées Brioches Fonteneau
Arrêté du Président autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le système...
DECTDM_22_055 – Tarifs appliqués au bar du Théatre de Thalie
Décision du Président portant sur les tarifs appliqués à compter du 1er novembre 2022 au bar du Théâtre de...
DECTDM_22_054 – Tarifs projets et actions d’autofinancement de l’Animation Jeunesse
Décision du Président portant sur les tarifs des projets et des actions d’autofinancement organisés par le service de l’animation...
DECTDM_22_050 – Don d’un clavecin
Décision du Président portant l’acceptation d’un don de clavecin
DECTDM_22_051 – Offre scolaire 2022-2023 complément
Décision du Président portant sur un complément de l’offre scolaire 2022-2023
DECTDM_22_052 – DIA 024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H024
DECTDM_22_053 – Tarif complémentaire Site Saint-Sauveur
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif au Site Saint-Sauveur
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
DECTDM_22_046 – Tarif séjour jeunesse Paris
Décision du Président portant Tarif séjour jeunesse – Paris du 11 au 13 novembre 2022
DECTDM_22_047 – Tarif cinéma
Décision du Président portant tarif spécial fermeture du cinéma Caméra 5 du 21 au 30 septembre 2022
DECTDM_22_048 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation Jeunesse