DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques
Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023
ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
DECTDM_22_064 – DIA 029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029
DECTDM_22_061 – DIA 026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026
DECTDM_22_062 – DIA 028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028
DECTDM_22_060 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie
DECTDM_22_058 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie
DECTDM_22_059 – Marchés infrastructures assainissement collectif
Décision du Président portant sur l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des infrastructures d’assainissement collectif des eaux usées (EU)...
DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires
Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...
DECTDM_22_057 – DIA 025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H025
DECTDM_22_056 – Refacturation
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie
ATDMAD_22_045 – Déversement eaux usées Brioches Fonteneau
Arrêté du Président autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le système...