Ressources documentaires - Terres de Montaigu
Thème(s)

De  
  à  
Type de document
Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECTDM_22_036 – Vente de deux boîtes de retours

Vente de deux boîte de retours de la médiathèque Calliopé

DECTDM_22_032 – Emprunt

Mise en place d’un emprunt avec la Société Général pour le financement de l’aménagement du boulevard des Ecrivains à...

DECTDM_22_033 – DIA 014

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H014

DECTDM_22_035 – DIA 016

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H016

DECTDM_22_031 – Animations estivales

Tarifs des animations estivales 2022 organisées par l’Office de Tourisme de Terres de Montaigu

DECTDM_22_030 – Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage

Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs à compter du 18 juillet 2022

Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.

Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès)

Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée

Conditions – Contrôle d’assainissement non collectif lié à une vente immobilière

Consultez les conditions générales des prestations de contrôle de l'assainissement non collectif lié à une vente immobilière.

Conditions – Contrôle d’assainissement collectif lié à une vente immobilière

Consultez les conditions générales de prestation de contrôle de l'assainissement collectif lié à une vente immobilière sur Terres de Montaigu
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×