DECTDM_22_031 – Animations estivales
Tarifs des animations estivales 2022 organisées par l’Office de Tourisme de Terres de Montaigu
DECTDM_22_030 – Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage
Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs à compter du 18 juillet 2022
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès)
Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée
Conditions – Contrôle d’assainissement non collectif lié à une vente immobilière
Consultez les conditions générales des prestations de contrôle de l'assainissement non collectif lié à une vente immobilière.
Conditions – Contrôle d’assainissement collectif lié à une vente immobilière
Consultez les conditions générales de prestation de contrôle de l'assainissement collectif lié à une vente immobilière sur Terres de Montaigu