DECRE_2024_037 – DPU – DIA TdM 24H011
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H011...
DECRE_2024_038 – DPU – DIA TdM 24H012
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H012...
Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière
DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024
Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse
DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes
Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...
DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets
Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique
DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse