Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 5 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 5 décembre 2024 : Ordre du jour de...
ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...
DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand
Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand
DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse
DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...
DECRE_2024_097 – DPU – DIA TdM 24H036
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H036...
DECRE_2024_095 – Avenant au marché de fournitures de conteneurs
Décision du Président portant sur la passation d’un avenant n°1 au marché de fournitures de conteneurs pour la collecte...
ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
DECRE_2024_094 – Conseil de développement
Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 octobre 2024 : Ordre du jour de...