DECRE_2024_093 – DPU – DIA TdM 24H034
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H034...
DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025
Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...
DECRE_2024_083 – Livres non scolaires 2025
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2025
DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...
DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques
Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...
DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...
DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière
DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...
DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière
Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...