DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...
DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques
Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...
DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...
DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière
DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...
DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière
ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...
Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 juin 2024 : Ordre du jour de...
DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...