Ressources documentaires - Terres de Montaigu
Thème(s)

De  
  à  
Type de document
Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie

Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_068 – DPU – DIA TdM 24H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H022...

DECRE_2024_066 Avenant 2 au travaux d’assainissement et d’aménagement Commune de Montréverd

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement, Lotissement du Stade (ASLH), Commune...

DECPR_2024_067 Modification provisoire Abonnement Bien être à la Piscine

Décision du Président portant sur la modification provisoire de l’abonnement Bien être à la Piscine de la Bretonnière jusqu’au...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...

ARRAE_2024_036 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

DECPR_2024_065 Modification tarif Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant sur la modification du tarif Bien être de la Piscine de la Bretonnière

DECDA_2024_061 – Inscriptions Nos Fabuleuses 2024

Décision du Président portant sur les droits d’inscription des entreprises à l’évènement Nos Fabuleuses 2024 du 19 au 27...

DECDA_2024_063 – Tarifs des parcours éducatifs 2024-2025

Décision du Président portant sur les tarifs des parcours éducatifs 2024-2025 proposés aux scolaires

DECCP_2024_062 – Tarifs de la saison culturelle 2024-2025

Décision du Président portant sur les tarifs de la saison culturelle 2024-2025 du théâtre de Thalie

ARRAE_2024_029 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×