Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 juin 2024 : Ordre du jour de...
DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...
DECRE_2024_076 – Avenant marché ascenseurs et élévateurs
Décision du Président portant sur l’avenant n°3 au marché de prestation d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs
DECRE_2024_075 – Fourrière animale
Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale
DECRE_2024_074 – Transport scolaire
Décision du Président portant sur les tarifs complémentaires du transport scolaire
DECRE_2024_078 – DPU – DIA TdM 24H024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H024...
DECCP_2024_071 – Avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
DECRE_2024_072 – DPU – DIA TdM 24H025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H025...
DECRE_2024_073 – DPU – DIA TdM 24H026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H026...
DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...