DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...
DECRE_2024_075 – Fourrière animale
Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale
DECRE_2024_076 – Avenant marché ascenseurs et élévateurs
Décision du Président portant sur l’avenant n°3 au marché de prestation d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs
DECRE_2024_074 – Transport scolaire
Décision du Président portant sur les tarifs complémentaires du transport scolaire
DECRE_2024_078 – DPU – DIA TdM 24H024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H024...
DECCP_2024_071 – Avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
DECRE_2024_072 – DPU – DIA TdM 24H025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H025...
DECRE_2024_073 – DPU – DIA TdM 24H026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H026...
DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...
DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie
Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...