Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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ARRAE_2024_030 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECRE_2024_059 – Acquisition d’une solution logicielle de gestion

Décision du Président relatif à l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion de temps, plannings,...

DECRE_2024_058 – Travaux Assainissement et Aménagement du stade – Montréverd

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement du stade (ASLH) à Montréverd.

DECRE_2024_064 – DPU – DIA TdM 24H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H021...

DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...

DECRE_2024_060 – DPU – DIA TdM 24H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H020...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies

DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...

DECPR_2024_051 Tarifs cabane estivale Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des produits vendus à la cabane estivale de la...
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