Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...
DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...
DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...
DECRE_2024_048 – Avenant au travaux rue Vincent Ansquer à Treize-Septiers
Décision du Président relatif à l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...
DECRE_2024_047 – Mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie
Décision du Président portant mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie pour l’association Le Collectif des...
DECRE_2024_042 – DPU – DIA TdM 24H014
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H014...
DECRE_2024_043 – DPU – DIA TdM 24H015
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...
DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...
DECRE_2024_045 – DPU – DIA TdM 24H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...
DECRE_2024_046 – Maitrise d’oeuvre Salle de sport Rocheservière
Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport
Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...