DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025
Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.
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DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes
Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...
DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse
DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...
DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
ARRAE_2024_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...
DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...