DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes
Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...
DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière
DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024
Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse
DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...
DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...
DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...
DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...