Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 79 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Affichage légal de la communauté d’agglomération

Affichage légal du CIAS

 

Séance du Bureau d’agglomération du 07 juillet 2022

Date de parution : le mercredi 14 septembre 2022
Retrouvez les documents de la séance

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 30 juin 2022

Date de parution : le lundi 29 août 2022
Retrouvez les documents de la séance

Décisions du Président 2022

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Décisions prises par le Président de Terres de Montaigu, au titre de sa délégation de pouvoir pour l'année 2022.

Délibérations – Bureau d’agglomération – 2 juin 2022

Date de parution : le mardi 14 juin 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 2 juin 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Conseil d’agglomération – 16 mai 2022

Date de parution : le mardi 07 juin 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mai 2022. Principales décisions : ...

Délibérations – Bureau d’agglomération – 28 avril 2022

Date de parution : le vendredi 06 mai 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 28 avril 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Conseil d’agglomération – 28 mars 2022

Date de parution : le mardi 26 avril 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 mars 2022. Principales décisions : ...

Délibérations – Bureau d’agglomération – 06 janvier 2022

Date de parution : le jeudi 17 mars 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 6 janvier 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Bureau d’agglomération – 03 février 2022

Date de parution : le jeudi 17 mars 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 3 février 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Bureau d’agglomération – 03 mars 2022

Date de parution : le jeudi 17 mars 2022
Délibérations prises par le Bureau d'agglomération du 3 mars 2022, au titre de sa délégation par le Conseil

Délibérations – Conseil d’agglomération – 17 janvier 2022

Date de parution : le mardi 15 mars 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 janvier 2022. Principales décisions : ...

Délibérations – Conseil communautaire – 13 décembre 2021

Date de parution : le vendredi 14 janvier 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire de Terres de Montaigu du 13 décembre 2021. Principales décisions : ...
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