Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu
Délibérations
Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
Décisions
DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025
Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse
DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique
Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique
DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif
Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif
DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent
Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...
DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires
Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière
DECRE_2025_014 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025
Décision du Président fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025...
DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...
DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...
DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...
DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...
DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025
DECRE_2025_008 – Tarifs Maison de la Rivière 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs des prestations de la Maison de la Rivière à compter...
Arrêtés
ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...
ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_030 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2024_029 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_022 Interdiction d’utilisation de bateau amorceur
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant interdiction d’utilisation de bateau amorceur ou tout autre moyen nautique et...
ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...
ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...
ARRAE_2024_018 Enquête publique révision allégée 3 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de révisioin allégée n°3...
ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...
ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...
Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies
Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Enquêtes publiques